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Notre Charte

 

 

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Le Site Goûts-Doux est un site avant tout d’entraide, de partage et de divertissement qui s'adresse aux femmes mais visant les femmes lesbiennes afin de leur permettre de trouver des réponses, conseils ou aides, d'apprendre, de se détendre, ou se retrouver...

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Auteurs, mettez vos cœurs, vos joies, vos peines, vos amours, vos humeurs, vos expériences, vos trucs et astuces, vos conseils, vos "vous" en offrant vos écrits, vos textes, vos témoignages respectueux de la langue française.

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Les Auteurs s'engagent à ne pas propager de propos haineux, d'idées racistes ou fascistes, pornographiques ou pédophiles, politiques, ou religieuses relevant de la propagande, des textes homophobes, menaçants ou abusifs, des écrits constitutifs de harcèlement, de l'ostracisme ou invitant à la violence sexuelle.
TOUT ABUS entraînera une radiation définitive.

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Les données, les textes, les images et leurs mises en forme apparaissant sur le Site Goûts-Doux sont la propriété exclusive du Site, et sont protégés à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
En outre, l'Internaute est seul responsable de l'utilisation qu'il fait du contenu du Site.

5

Les Auteurs respecteront toutes corrections apportées à leurs oeuvres et ne pourront pas ultérieurement revenir sur leur consentement si leur oeuvre est publiée, sauf autorisation du Site Goûts-Doux. Tout texte ou image (photo physique ou autre) envoyé par mail équivaut à un accord tacite et autorise le Site Goûts-Doux à sa publication.

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Les sites, forums et blogs dont les liens sont mentionnés sur le Site Goûts-Doux, ne sont en aucun cas obligés d’afficher notre logo, notre bannière ou notre lien.
Néanmoins, nous apprécierons les sites qui proposent notre lien et remercions les Auteurs car ce principe d’échange profite à tous tant qu’il n’y a pas pollution des pages ;-)

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Les Auteurs s'engagent à respecter l'équipe du Site Goûts-Doux. Les décisions, tant dans le règlement de la Charte que dans le règlement des litiges, sont prises en collégiale, de façon non arbitraire.

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Le Site Goûts-Doux se réserve le droit de modifier ou de façon plus générale, d'actualiser les présentes conditions générales à tout moment et sans avis préalable.
Tout demande, plainte, critique, ou réclamation devra se faire par mail adressé à un membre de l'équipe du site ici.

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Toute reproduction du Site Goûts-Doux est illégale, le design, le code, la mise en page du site appartiennent au site.
Conformément au code de la propriété intellectuelle, il est interdit d'utiliser et/ou reproduire et/ou représenter et/ou modifier et/ou adapter et/ou traduire et/ou copier et/ou distribuer, l'un quelconque des éléments du site ou le site lui-même, de façon intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit (électronique, papier ou tout autre support) sans l'autorisation expresse et préalable du Site.

Articles 40 et 41 de la loi du 11 mars 1957 sur le droit d'auteurs.
Articles 425 et suivants du Code pénal.

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Les Auteurs sont informés qu'ils sont responsables de leurs textes et de leur contenu. Ils s'engagent à les "enregistrer" dans leur propre ordinateur. Le Site Goûts-Doux ne peut être tenu pour responsable de la perte des textes.

 

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